1 - Une information accessible
5 - Objectifs mesurables et évaluables
6 - Prestation adaptées aux objectifs
7 - Respect du référentiel du parcours
8 - Positionnement et évaluation
10 - Réalisation, accompagnement, suivi
11 - Évaluation de l’atteinte des objectifs
12 - Engagement et prévention des abandons
15 - Droits et devoirs des bénéficiaires
16 - Respect des exigences du parcours